Editeur du site : Espace Diabète 28
Directeur de la publication : Mme Géraldine MOREL LINET
Adresse : 16 place des Epars – 28000 Chartres
Tél. : 02 37 35 64 47
E-mail : contact@espacediabete28.fr
Site web : https://www.espacediabete28.fr/
SIRET : xxx
Concepteur : Précurseur
Adresse : 14 rue Charles V – Paris 75004
Mail : contact@precurseur.fr
Site web : www.precurseur.fr
N° siret : xxxx
Hébergeur : OVH
Conditions générales d’utilisation & responsabilité
Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de Espace Diabète 28, à l’exclusion des éléments émanant d’un partenaire de Espace Diabète 28. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de Précurseur.
La protection du site www.espacediabete28.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de Espace Diabète 28.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
En aucun cas, Espace Diabète 28 ne pourrait être tenu responsable de quelques dommages ou perte d’exploitation liés directement ou pas à l’utilisation de son site www.espacediabete28.fr
Liens externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Espace Diabète 28 ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, Espace Diabète 28 ne saurait être tenu responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
Les références commerciales des produits de
Les références commerciales des produits de Espace Diabète 28, www.espacediabete28.fr ainsi que leurs logos, sont des marques de Espace Diabète 28.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.espacediabete28.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi “Informatique et libertés ” n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à Espace Diabète 28 – contact@espacediabete28.fr
Droits d’auteur
La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.espacediabete28.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.espacediabete28.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site à savoir Espace Diabète 28.
Protection des données personnelles
L’Exploitant du service s’engage à collecter, traiter, utiliser et transférer les Données Personnelles dans le respect de la réglementation applicable en la matière, à savoir le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) et toutes les lois ou réglementations ratifiant, transposant ou complétant le RGPD.